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Règlement intérieur
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Règlement intérieur

Chacun est tenu au respect des règles de vie collective énoncées par le présent règlement, adopté par le conseil d'administration du 13 décembre 2006 et du 25 juin 2008. Des règlements et chartes propres à chaque équipement (bibliothèque, centre de ressources informatiques, laboratoires audiovisuels, salles de travail) font l'objet d'un affichage dans les locaux concernés et sont disponibles auprès des agents ayant en charge ces ressources.
 
Accès à l'établissement
L'entrée principale est ouverte du lundi au vendredi de 8h à 18h. Toutes les autres portes ne seront accessibles qu'avec un badge. En dehors de ces horaires, une partie des locaux (administration, informatique, amphis, salle d'exposition) est sous alarme mais les circulations et les ateliers sont accessibles à l'aide d'un badge. Les badges sont délivrés contre paiement d'une somme fixée par le Conseil d'administration et sont programmés afin de correspondre aux locaux auxquels vous avez le droit d'accès.
L'école possède, pour des raisons de sécurité, de nombreuses portes de secours. En aucun cas ces portes ne doivent être bloquées en position ouverte. Il est important que les usagers s'assurent de leur fermeture afin d'éviter l'intrusion de personnes étrangères à l'école.

La propreté dépend des efforts de chacun
Un effort collectif de discipline doit être soutenu pour rendre la vie commune plus agréable et faciliter le travail du personnel d'entretien.
Tout usager de l'école est responsable de son espace de travail.
En particulier :

    * Utilisez les poubelles. L'école participe au tri sélectif et met à disposition des corbeilles spécifiques destinées à la récupération des papiers.
    * Remettez les espaces de travail en ordre après leur fréquentation.
    * N'utilisez pas de cutters, de peinture ou de colle sans protection efficace du mobilier ou des sols.
    * Aucun repas, aucune collation ou boisson ne peuvent être consommés dans les salles de cours, les ateliers, la bibliothèque, le centre de ressources informatiques.

Vols
Comme tout lieu de vie collective, l'école n'est pas à l'abri de malveillances. L'ENSAPL ne serait être tenue pour responsable des vols dont les étudiants, enseignants, personnels administratifs et techniques ou autres personnes pourraient être victimes. Suite à de nombreuses effractions et vols, l'école s'est équipée d'un système de vidéosurveillance. Vous êtes néanmoins tenus à signaler toute présence anormale au personnel.

Sécurité incendie
L'ENSAPL est un établissement d'enseignement supérieur recevant du public classé R 3ème catégorie et est à ce titre soumise à des règles de sécurité particulières. Des plans sont affichés dans le hall d'entrée de l'école, ils donnent la configuration générale du bâtiment. A chaque niveau sont affichés des plans d'évacuation des locaux en cas de sinistre et des consignes de sécurité qu'il convient de relire régulièrement.
En présence d'un début d'incendie, prévenir l'accueil et déclencher l'alarme en utilisant les « bris de glace incendie » répartis dans toute l'école. Lorsque la sirène incendie retentit, le bâtiment doit être immédiatement évacué.
Les matériels entreposés ou laissés dans les endroits de passage ou communs à d'autres activités peuvent empêcher l'évacuation et provoquer une situation de panique. Toutes les circulations ainsi que les accès aux issues de secours doivent être libres de tout objet ou obstacle.

Locaux d'enseignement et matériel pédagogique
Toute demande de changement dans la préparation des salles et toute mise à disposition de matériel (ordinateur, vidéo projecteur etc.) doivent faire l'objet d'une demande une semaine à l'avance auprès de la maintenance et des services généraux.
Du petit matériel (outillage spécial, appareils photo et caméras) peut être prêté.
La responsabilité du demandeur (enseignant ou étudiant) est engagée en cas de perte, de vol ou de détérioration, pour tout emprunt de matériel ou utilisation de salle équipée.

Prêt des véhicules
Quatre véhicules, dont trois minibus, sont mis à la disposition des enseignants et des étudiants pour leurs besoins pédagogiques uniquement, sous des conditions acceptées par la signature d'un contrat. Ils doivent être réservés auprès du responsable des moyens généraux.
 
Les véhicules sont pourvus d'équipements de sécurité et de secours placés sous la responsabilité de l'utilisateur. En cas de passation directe entre deux  utilisateurs, cette responsabilité est transférée au successeur qui doit s'assurer de la présence de ces équipements.
 
À chaque voyage, l'utilisateur doit renseigner un carnet de bord indiquant, entre autres, nom du chauffeur, date et horaires, destination et motif du déplacement, kilométrage.

Tabac
Conformément à la loi Evin et au décret du 15 novembre 2006, il est strictement interdit de fumer dans l'école à compter du 1er février 2007. Lorsque vous fumez à l'extérieur, veillez à éteindre vos mégots et à les jeter dans les récipients disposés près des portes à cet effet.

Alcool
Il est interdit d'introduire et de consommer de l'alcool dans l'ensemble des bâtiments de l'EnsapL. Seules exceptions : les manifestations officielles ou expressément autorisées, ainsi que les ventes effectuées par la cafétéria dans son enceinte à ses adhérents, selon le cadre défini par une convention passée avec l'association gestionnaire (de 12 à 14h et de 17h à la fermeture).

Téléphone
L'usage des téléphones portables est strictement interdit durant les cours et les examens, ainsi qu'à la bibliothèque et au centre de ressources informatiques. Une cabine téléphonique est à disposition dans le hall.

Cafétéria
Pendant l'année universitaire, la cafétéria est ouverte dans une plage horaire pouvant aller de 8h à 20h du lundi au vendredi (21h30 le jeudi). Elle peut accueillir des soirées organisées par une association après autorisation du directeur au vu d'une demande écrite et sous réserve du respect du règlement des fêtes voté par le CA. Les locaux utilisés et leur remise en état (débarras et nettoyage) sont sous la responsabilité des organisateurs.

Parking
L'école dispose d'un parking situé boulevard de Valmy. Sauf cas exceptionnel, les véhicules sont strictement interdits autour de l'école, aux abords du garage et de la menuiserie. Ces passages sont réservés aux véhicules autorisés (véhicules de secours, de service, accès handicapés).
Veillez à ne rien laisser dans les véhicules : des vols sont régulièrement signalés. L'école dégage toute responsabilité en cas de vol ou de vandalisme. Veillez à toujours signaler les incidents et participez par votre vigilance et votre responsabilité à l'usage approprié de ces espaces collectifs.

Accidents - premier secours
Soyez attentifs aux risques d'accidents tant dans l'utilisation d'outils que dans le rangement et la remise en état des matériels et des lieux utilisés.
En cas d'alerte et de difficulté, les numéros d'appel téléphonique à utiliser en cas d'urgence sont affichés dans les locaux de l'école. Composez le 112 en cas d'urgence.
Des étudiants et personnels de l'école sont régulièrement formés aux premiers secours. En cas de blessure, accident, malaise d'un de vos collègues, adressez-vous à l'accueil ou au secrétariat de direction qui ont les coordonnées des personnes ayant suivi ces formations.

Sanctions
Tout vol ou manquement grave aux règles de sécurité ou au règlement intérieur entraînera la comparution devant le Conseil de discipline, prévu dans les textes réglementaires. Des sanctions peuvent être prises, pouvant aller jusqu'à l'exclusion des études. Le Conseil de discipline peut-être saisi des actes et agissements commis à l'extérieur de l'établissement, dans le cadre de l'enseignement (voyages, visites, etc.).
 
Nota bene : les étudiants sont invités à signer une fiche indiquant qu'ils ont bien lu le règlement intérieur de l'école et s'engagent à le respecter. Le défaut de signature n'empêche pas le règlement de s'imposer à tous, y compris les nouvelles dispositions votées par le Conseil d'administration et publiées sur le site internet de l'école.
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L'ensapLille est membre de la
Conférence Régionale des Grandes Ecoles
 
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